Imprimer Description officielle du programme

Faculté de science politique et de droit

Doctorat en droit

CodeTitreGradeCrédits
3033Doctorat en droit Docteur en droit, LL.D.90
Trimestres d'admissionAutomne
Hiver
Dates limites d'admission
ContingentProgramme non contingenté
Régime et durée des étudesTemps complet : 12 trimestres (4 ans)
Temps partiel : 18 trimestres (6 ans)
CampusCampus de Montréal
Organisation des étudesCours offert le soir

Cours à suivre

Grille de cheminement type

Horaire des cours par programme : Cette fonctionnalité n'est pas encore disponible.

Cliquez sur le sigle du cours pour connaître l’horaire et entrez votre numéro de programme pour connaître le nombre de places disponibles.

Certains programmes ont également un Guide d'inscription (PDF) dans lequel se trouve l’horaire des cours (voir le dernier lien du menu de gauche).

(Sauf indication contraire, les cours comportent 3 crédits. Certains cours ont des préalables. Consultez la description des cours pour les connaître.)

Activités obligatoires (8 crédits)

  • JUR9001 Perspective interdisciplinaire des enjeux contemporains de la recherche juridique (4 cr.)
  • JUR7301 Méthodologie de la recherche interdisciplinaire (4 cr.)

L'étudiant qui a déjà complété le cours [JUR7301] Méthodologie de la recherche interdisciplinaire choisit un cours parmi les suivants :

  • JUR966X Études thématiques (4 cr.)
  • JUR9751 Séminaire de lectures dirigées (4 cr.)

Le cours peut aussi être choisi à l'intérieur du répertoire des cours du programme de maîtrise en droit ou des répertoires propres à d'autres programmes dans la mesure où la pertinence de l'activité dans le cheminement de l'étudiant est reconnue par le sous-comité d'admission et d'évaluation.

Examen doctoral (8 crédits) :

Après avoir complété la scolarité obligatoire, l'étudiant s'inscrit à l'une ou l'autre forme d'examen doctoral (8 crédits) :

  • JUR9101 Examen doctoral I - examen écrit et oral (8 cr.)
  • JUR9102 Examen doctoral II - activité de publication (8 cr.)

Proposition de thèse (12 crédits)

  • JUR9901 Proposition de thèse (12 cr.)

La proposition de thèse est défendue devant un jury d'au moins trois personnes.

Thèse et soutenance de thèse (62 cr.)

La thèse constitue un travail de recherche original apportant une contribution au développement de la discipline. Elles est soutenue devant un jury d'au moins quatre personnes, dont au moins une de l'extérieur de l'Université.

Axes et de recherche

- Mondialisation et droit international

- Droit, politiques sociales et émergence des normes

- Gouvernance et état de droit

Remarque : Le candidat voudra bien prendre note que les activités au choix dans ce programme et énumérées ci-dessus ne peuvent être offertes à chacun des trimestres (automne, hiver ou été). Par conséquent, elles sont réparties sur plusieurs trimestres et sont donc offertes en alternance d'un trimestre, voire d'une année à l'autre.

Ouverture à l'international

Possibilité de cotutelle de thèse.

Particularités

Comprend une activité de publication (à titre d'examen doctoral): permet aux étudiants de rédiger un article qui pourra être soumis pour publication et ainsi bonifier leur dossier de recherche.

Perspectives professionnelles

Un grand nombre de carrières s'offrent à nos diplômés qui ont acquis connaissances, qualité d'écriture, rigueur dans l'analyse et esprit critique. Les domaines et secteurs d'activités sont : le droit, le syndicalisme, la diplomatie, le journalisme, la politique.

  • Professeur de droit
  • Chercheur
  • Analyste en politiques
  • Avocat (sous réserve d'être membre du Barreau du Québec)
  • Chargé de programme dans une ONG
  • Diplomate
  • Conseiller juridique (fonction publique, entreprise privée)
  • Conseiller aux affaires étrangères et en commerce international
  • Chargé d'expertises en matière légale (accidents, crimes, etc.)
  • Notaire (sous réserve d'être membre de la Chambre des notaires)

Conditions d'admission

Admission aux trimestres d'automne et d'hiver.

Le candidat au programme doit être :
- titulaire d'une maîtrise ou l'équivalent en droit, obtenue avec une moyenne cumulative d'au moins 3,2 sur 4,3 ou l'équivalent, pour l'ensemble de la scolarité et des travaux de recherche. Tout dossier de candidature avec une moyenne inférieure à 3,2 mais égale ou supérieure à 2,8 sur 4,3 sera étudié par le sous-comité d'admission et d'évaluation du programme et pourrait, dans certains cas, faire l'objet d'une recommandation d'admission ;
ou
- titulaire d'une maîtrise ou l'équivalent dans une discipline connexe, obtenue avec une moyenne cumulative de 3,2 sur 4,3 ou l'équivalent.

De manière exceptionnelle, un candidat n'ayant pas de grade de deuxième cycle mais détenant un grade de premier cycle peut soumettre sa candidature en raison de ses réalisations scientifiques ou professionnelles hors du commun et être admis après l'approbation du Vice-rectorat et du décanat, sur recommandation du sous-comité d'admission et d'évaluation du programme (SCAE). Le candidat au programme ayant été admis sur cette base pourra être tenu de suivre des cours d'appoint ou une propédeutique pouvant aller jusqu'à une année de scolarité préparatoire.
Dans tous les cas, le candidat au programme doit avoir complété 30 crédits de cours en droit, soit de 1er cycle soit de 2e cycle, pour être admissible.
Le SCAE du programme déterminera si les cours de méthodologie suivis antérieurement par le candidat répondent aux attentes du programme. Dans le cas contraire, le candidat se verra imposer de suivre le cours [JUR7121 Méthodologie avancée de la recherche juridique] Méthodologie avancée de la recherche juridique ou un cours équivalent en cours d'appoint.
Tout candidat devra également présenter un sujet de thèse approuvé par un professeur habilité par le programme à titre de directeur de recherche.

Capacité d'accueil

Le programme reçoit les candidats en fonction des capacités d'encadrement des professeurs du département.

Connaissance du français

Le candidat devra posséder une connaissance suffisante de la langue française qui peut être vérifiée par un test ou une entrevue.

Connaissance de l'anglais

Le candidat devra également posséder une connaissance adéquate de la langue anglaise de même que de toute autre langue indispensable à la réussite de son projet de recherche.

Une entrevue pourra être exigée par le sous-comité d'admission et d'évaluation de même qu'une vérification de la connaissance de la langue anglaise.

Méthode et critères de sélection

Évaluation, par ordre d'importance :
- du dossier académique ;
- du sujet de thèse approuvé par le professeur du département s'engageant à encadrer le candidat. L'esquisse du sujet de thèse, d'environ cinq pages, doit présenter les intérêts du candidat de même que le sujet général et la pertinence de la thèse projetée. Ce texte sera évalué en fonction de sa qualité, de sa pertinence par rapport à l'orientation du programme et de sa compatibilité avec les compétences professorales ;
- trois lettres de recommandation.

Méthodes pédagogiques privilégiées

Les classes étant composées de 6 à 15 étudiants, le mode séminaire est privilégié. Généralement les cours sont animés par les professeurs et les étudiants sont amenés à participer activement par le biais de présentation de travaux.

Objectifs

Le programme de doctorat en droit vise à former des chercheurs autonomes et des juristes hautement qualifiés aptes à contribuer à l'essor de la discipline par l'apport de recherches théoriques et pratiques, thématiques ou empiriques dans les différents champs du droit. Le programme est orienté vers le développement et l'approfondissement d'une approche interdisciplinaire, sociale et critique de l'analyse juridique.

La formation doctorale favorise l'approfondissement de la pensée juridique par la maîtrise des différents courants et théories ayant conduit à son élaboration. Ceci se traduit par un questionnement épistémologique de la discipline et une ouverture à la recherche interdisciplinaire dans le but d'apporter une contribution originale au savoir.

Organisation des études

Cours offerts de soir

Régime et durée des études (extrait)

Temps complet : 12 trimestres (4 ans) Temps partiel : 18 trimestres (6 ans)

Passage accéléré de la maîtrise au doctorat

Conformément à la réglementation en vigueur, un passage accéléré de la maîtrise au doctorat pourra être effectué avant que celle-ci ne soit terminée. Cette mesure sera cependant réservée aux candidats de mérite exceptionnel. Dans ce cas, l'admission devra être approuvée par les autorités universitaires appropriées, sur recommandation du directeur de recherche et du SCEA du programme. Pour se prévaloir d'un tel privilège, la scolarité de maîtrise devra avoir été complétée. Outre ces conditions, le candidat devra répondre à tous les autres critères d'admission du doctorat (choix du directeur, proposition de projet de recherche, sujet de thèse, connaissance des langues française et anglaise). La reconnaissance de la scolarité de maîtrise pour le doctorat se fera selon la réglementation en vigueur à l'UQAM et les conditions énoncées dans la structure de la formation.

Frais

Pour les fins d'inscription et de paiement des frais de scolarité, ce programme est rangé dans la classe B.

Régime et durée des études

Temps complet : 12 trimestres (4 ans) Temps partiel : 18 trimestres (6 ans)

Basé sur les renseignements disponibles le 2007-02-02